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Produits vendus :
Déguisements
Accessoires festifs
Articles événementiels
Consommables
Les descriptions sont détaillées.
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Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après commande :
Remboursement sous 14 jours
ou
Proposition d’un produit équivalent
Prix en euros TTC.
Frais de livraison affichés avant validation finale.
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Le processus comprend :
Sélection des produits
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Paiement
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Paiement immédiat via :
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Livraison en France métropolitaine.
Délais indicatifs précisés sur la page produit.
Conformément à l’article L216-1 du Code de la consommation :
Livraison au plus tard sous 30 jours.
En cas de retard significatif :
Mise en demeure possible
Résolution du contrat
Le transfert des risques intervient à la réception.
Délai : 14 jours à compter de la réception.
Conditions :
Produit non porté
Non utilisé
Non lavé
Dans son emballage d’origine
Frais de retour à la charge du client.
Conformément à l’article L221-28 :
Produits descellés pour raisons d’hygiène
Consommables ouverts
Remboursement sous 14 jours après réception du retour.
Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation :
Garantie légale de conformité (2 ans).
Garantie contre les vices cachés (articles 1641 Code civil).
La responsabilité est limitée au montant de la commande.
Exclusion :
Mauvaise utilisation
Modification du produit
Dommages indirects
La société n’est pas responsable en cas :
Grève
Accident
Intempéries
Blocage transport
Décision administrative
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation :
Le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur désigné : [Nom + coordonnées obligatoires]
Droit français.
Compétence des tribunaux du siège social, Bordeaux.
À intégrer sur WooCommerce (page dédiée ou PDF téléchargeable) :
À l’attention de :
[SAS – Adresse complète]
Email : [email]
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant :
Commande n° :
Date de commande :
Date de réception :
Nom :
Adresse :
Signature (si envoi papier)
Date :